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Marques déposées par la société SA BREMAUD PRODUCTIONS
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BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC
SA BREMAUD PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
94507095
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC

Déposée le 16 février 1994 par la société SA BREMAUD PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société SA BREMAUD PRODUCTIONS domicilié(e) ZI ANTIGNY BP 33, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 661 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BREMAUD PRODUCTIONS - France.

La marque BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREMPLAST CLARA LA FENETRE PVC est expirée depuis le 16 février 2004.

SA BREMAUD PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SERA , VISEA + , LUMEN , VISION + , CLAIRA , ACTUA , VISION , BRISE , LUXA


SA BREMAUD PRODUCTIONS - ZI ANTIGNY BP 33, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 339661217


SA BREMAUD PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Matériaux de constructions en matière plastique.Equipement de baie: ouvertures et fermetures en matières plastiques.Cadres destinés à la construction équipement de la baie: ouvertures et fermetures en matière plastique

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.